RAYON VERT - Permis de construire et DP

Active
933818262 Autre société civile ETI Créée le 01/07/2024

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de RAYON VERT

RAYON VERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Capbreton.

Profil et organisation

RAYON VERT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 64600 à Anglet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RAYON VERT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
01/07/2024
Catégorie d’entreprise
ETI
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de RAYON VERT

Activité d’urbanisme de RAYON VERT

RAYON VERT compte 1 autorisation recensée sur la période 03/05/2024 - 03/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RAYON VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/05/2024 - 03/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RAYON VERT

1 autorisation sur la période 03/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Capbreton.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RAYON VERT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de RAYON VERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RAYON VERT

Sources des informations sur RAYON VERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RAYON VERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RAYON VERT ?
RAYON VERT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RAYON VERT ?
Le profil de RAYON VERT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RAYON VERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RAYON VERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RAYON VERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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