2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
RAYON DE SOLEIL POMEYROL FOYER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne-du-Grès.
RAYON DE SOLEIL POMEYROL FOYER est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13103 à Saint-Étienne-du-Grès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RAYON DE SOLEIL POMEYROL FOYER compte 1 autorisation recensée sur la période 11/05/2013 - 11/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RAYON DE SOLEIL POMEYROL FOYER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-du-Grès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RAYON DE SOLEIL POMEYROL FOYER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Bd De Gasparin Chateau De Pomeyral, Saint-Étienne-du-Grès (13103) | PC Locaux | A25, A988 | 19 626 m² | 1 353 m² | 2013/05/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
