2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pouzin.
RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07250 au Pouzin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/05/2021 - 29/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/05/2021 - 29/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Pouzin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Des Quatorze Martyrs, Le Pouzin (07250) | PC Locaux | AE194 | 1 311 m² | 292 m² | 2021/05/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
