RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS - Permis de construire et DP

Active
313801151 Société civile immobilière Créée le 01/01/1978

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS

RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pouzin.

Profil et organisation

RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07250 au Pouzin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS

Activité d’urbanisme de RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS

RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/05/2021 - 29/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/05/2021 - 29/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS

2 autorisations sur la période 31/05/2021 - 29/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Pouzin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue Des 14 Martyrs, Le Pouzin (07250) DP Mixte AE227 12 890 m² 142 m² 2026/06/29
22 Rue Des Quatorze Martyrs, Le Pouzin (07250) PC Locaux AE194 1 311 m² 292 m² 2021/05/31

Répartition géographique des autorisations de RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS

Sources des informations sur RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS ?
RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS ?
Le profil de RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RAYMOND BERNARD ET SES ENFANTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides