Présentation détaillée de RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE
RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lyon.
Profil et organisation
RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69002 à LYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE
Permis de construire et DP de RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE
Activité d’urbanisme de RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE
RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE compte 1
autorisation recensée
sur la période 14/10/2019 - 14/10/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/10/2019 - 14/10/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE
1 autorisation sur la période 14/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Lyon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE ?
RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE ?
Le profil de RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RASSEMBLEMENT D ENERGIES POUR LA SAUVEGARDE D UN ESPACE ARTISTIQUE UTOPIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.