RAC 02 - Permis de construire et DP

Active
988504114 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/07/2025

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de RAC 02

RAC 02 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mont-Saint-Aignan.

Profil et organisation

RAC 02 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 76130 à Mont-Saint-Aignan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RAC 02
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 56.10C - Restauration de type rapide
SIRET du siège
Date de création
01/07/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de RAC 02

Activité d’urbanisme de RAC 02

RAC 02 compte 1 autorisation recensée sur la période 28/08/2025 - 28/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RAC 02, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/08/2025 - 28/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RAC 02

1 autorisation sur la période 28/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Mont-Saint-Aignan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RAC 02 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue Jacques Monod, Mont-Saint-Aignan (76130) DP Locaux BD266 2 138 m² 535 m² 2025/08/28

Répartition géographique des autorisations de RAC 02

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RAC 02

Sources des informations sur RAC 02

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RAC 02

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RAC 02 ?
RAC 02 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RAC 02 ?
Le profil de RAC 02 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RAC 02 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RAC 02 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RAC 02 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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