R3 - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
831442843 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 03/07/2017

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de R3

R3 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouffiac-Tolosan.

Profil et organisation

R3 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31180 à CASTELMAUROU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
R3
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/07/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de R3

Activité d’urbanisme de R3

R3 compte 2 autorisations recensées sur la période 18/12/2017 - 11/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour R3, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/12/2017 - 11/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de R3

1 autorisation sur la période 18/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rouffiac-Tolosan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à R3 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
77 Route De Montrabe, Rouffiac-Tolosan (31180) PC Logement AE11 8 820 m² 1 646 m² 2017/12/18

Permis d'aménager de R3

1 autorisation sur la période 11/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Rouffiac-Tolosan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Vignettes, Rouffiac-Tolosan (31180) PA AC49 16 339 m² 2019/09/11

Répartition géographique des autorisations de R3

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à R3

Sources des informations sur R3

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur R3

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à R3 ?
R3 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à R3 ?
Le profil de R3 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes R3 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à R3 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à R3 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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