QUATRESSES - Permis de construire et DP

Active
481375152 Société civile immobilière Créée le 31/12/2004

Présentation détaillée de QUATRESSES

QUATRESSES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Roche-sur-Foron.

Profil et organisation

QUATRESSES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74800 à La Roche-sur-Foron.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
QUATRESSES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/12/2004

Siège social

Permis de construire et DP de QUATRESSES

Activité d’urbanisme de QUATRESSES

QUATRESSES compte 1 autorisation recensée sur la période 27/12/2022 - 27/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour QUATRESSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/12/2022 - 27/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de QUATRESSES

1 autorisation sur la période 27/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à La Roche-sur-Foron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QUATRESSES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de QUATRESSES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à QUATRESSES

Sources des informations sur QUATRESSES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur QUATRESSES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à QUATRESSES ?
QUATRESSES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à QUATRESSES ?
Le profil de QUATRESSES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes QUATRESSES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à QUATRESSES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à QUATRESSES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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