2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 22.22Z - Fabrication d'emballages en matières plastiques
Siège
Permis de construire et DP
2
QUALIFORM est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.
QUALIFORM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01100 à Oyonnax.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
QUALIFORM compte 2 autorisations recensées sur la période 19/03/2021 - 30/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour QUALIFORM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/03/2021 - 30/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Oyonnax.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QUALIFORM dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route D'arfontaine, Oyonnax (01100) | PC Locaux | 0C945, 0C913 | 15 548 m² | 2 790 m² | 2021/09/30 |
| Route D'arfontaine-Parc In, Oyonnax (01100) | PC Locaux | 0C945, 0C911 | 15 548 m² | 205 m² | 2021/03/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
