QTA - Permis de construire et DP

Cessée
812901957 Société civile immobilière Créée le 01/08/2015

Présentation détaillée de QTA

QTA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loisy.

Profil et organisation

QTA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57000 à METZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
QTA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2015

Siège social

Permis de construire et DP de QTA

Activité d’urbanisme de QTA

QTA compte 2 autorisations recensées sur la période 08/09/2017 - 15/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour QTA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/09/2017 - 15/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de QTA

2 autorisations sur la période 08/09/2017 - 15/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Loisy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QTA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Loisy (54700) PC Logement AB280, AB281 1 214 m² 99 m² 2021/07/15
Le Village, Loisy (54700) PC Locaux AB24, AB280 3 560 m² 877 m² 2017/09/08

Répartition géographique des autorisations de QTA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à QTA

Sources des informations sur QTA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur QTA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à QTA ?
QTA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à QTA ?
Le profil de QTA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes QTA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à QTA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à QTA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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