PTG DE L'ARCHE DU LOREAU - Permis de construire et DP

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917687758 Société civile immobilière Créée le 19/07/2022

Présentation détaillée de PTG DE L'ARCHE DU LOREAU

PTG DE L'ARCHE DU LOREAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hanches.

Profil et organisation

PTG DE L'ARCHE DU LOREAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 28130 à Hanches.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
PTG DE L'ARCHE DU LOREAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/07/2022

Siège social

Permis de construire et DP de PTG DE L'ARCHE DU LOREAU

Activité d’urbanisme de PTG DE L'ARCHE DU LOREAU

PTG DE L'ARCHE DU LOREAU compte 1 autorisation recensée sur la période 09/06/2023 - 09/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PTG DE L'ARCHE DU LOREAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/06/2023 - 09/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PTG DE L'ARCHE DU LOREAU

1 autorisation sur la période 09/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Hanches.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PTG DE L'ARCHE DU LOREAU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de PTG DE L'ARCHE DU LOREAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à PTG DE L'ARCHE DU LOREAU

Sources des informations sur PTG DE L'ARCHE DU LOREAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PTG DE L'ARCHE DU LOREAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PTG DE L'ARCHE DU LOREAU ?
PTG DE L'ARCHE DU LOREAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PTG DE L'ARCHE DU LOREAU ?
Le profil de PTG DE L'ARCHE DU LOREAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PTG DE L'ARCHE DU LOREAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PTG DE L'ARCHE DU LOREAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PTG DE L'ARCHE DU LOREAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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