2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Permis de construire et DP
1
PSPB 90 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Petitefontaine.
PSPB 90 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 90360 à Petitefontaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PSPB 90 compte 1 autorisation recensée sur la période 02/09/2023 - 02/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PSPB 90, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Petitefontaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PSPB 90 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Etang Le Borne, Petitefontaine (90360) | PC Locaux | C164 | — | 158 m² | 2023/09/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
