Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za La Croix De Tallet, Le Thor (84250) | PA | BT175, BT90 | — | 2014/03/27 |
PROVENCE COMTAT - Permis d'aménager
Active
353631096
SA d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administration
PME
Créée le 01/04/1989
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de PROVENCE COMTAT
PROVENCE COMTAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Thor.
Profil et organisation
PROVENCE COMTAT est enregistré sous la forme juridique SA d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administration, avec un siège déclaré 84470 à Châteauneuf-de-Gadagne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- PROVENCE COMTAT
- SIREN
- Forme juridique
- SA d'intérêt collectif agricole (SICA) à conseil d'administration
- Activité principale
- NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1989
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis d'aménager de PROVENCE COMTAT
Activité d’urbanisme de PROVENCE COMTAT
PROVENCE COMTAT compte 1 autorisation recensée sur la période 27/03/2014 - 27/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PROVENCE COMTAT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/03/2014 - 27/03/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de PROVENCE COMTAT
1 autorisation sur la période 27/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Thor.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de PROVENCE COMTAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à PROVENCE COMTAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CENTRE DISTRIBUTEUR CAVAILLONNAIS
SIREN 672620028
Même département de siège
14 autorisations
12 PC
2 PD
COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC
SIREN 775713852
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
LA BASTIDE DE GORDES & SPA
SIREN 344283999
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
FUN AUTOS
SIREN 524546108
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ETS MARCEL AUGIER
SIREN 706420320
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
AUTODOM
SIREN 819248824
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
Sources des informations sur PROVENCE COMTAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PROVENCE COMTAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROVENCE COMTAT ?
PROVENCE COMTAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROVENCE COMTAT ?
Le profil de PROVENCE COMTAT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROVENCE COMTAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROVENCE COMTAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROVENCE COMTAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable