PROUVY RD 630 - Permis de construire et DP

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818558967 Société civile immobilière PME Créée le 09/02/2016

Présentation détaillée de PROUVY RD 630

PROUVY RD 630 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Prouvy.

Profil et organisation

PROUVY RD 630 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69680 à CHASSIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
PROUVY RD 630
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/02/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de PROUVY RD 630

Activité d’urbanisme de PROUVY RD 630

PROUVY RD 630 compte 2 autorisations recensées sur la période 28/12/2016 - 25/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PROUVY RD 630, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/12/2016 - 25/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PROUVY RD 630

2 autorisations sur la période 28/12/2016 - 25/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Prouvy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROUVY RD 630 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue De Brabant, Prouvy (59121) PC Locaux A2310 9 260 m² 1 599 m² 2024/01/25
Complexe Routier, Prouvy (59121) PC Locaux A2297, A2299 9 284 m² 1 164 m² 2016/12/28

Répartition géographique des autorisations de PROUVY RD 630

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PROUVY RD 630

Sources des informations sur PROUVY RD 630

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PROUVY RD 630

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROUVY RD 630 ?
PROUVY RD 630 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROUVY RD 630 ?
Le profil de PROUVY RD 630 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROUVY RD 630 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROUVY RD 630 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROUVY RD 630 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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