2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.17B - Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
2
PROSOL GESTION est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Arques.
PROSOL GESTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69970 à Chaponnay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROSOL GESTION compte 7 autorisations recensées sur la période 08/09/2017 - 18/08/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PROSOL GESTION, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 17/10/2017 - 18/08/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Arques. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROSOL GESTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Francois Villon, Besançon (25000) | PC Locaux | LX9, LX89 | 16 018 m² | 22 m² | 2024/03/13 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Avenue De La Resistance, Sainte-Geneviève-des-Bois (91700) | PC Locaux | AT3 | 10 333 m² | 2 182 m² | 2022/07/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 08/09/2017 - 29/05/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Montbrison. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 316 Rue De Saint Malo, Rennes (35700) | PD | HT92, HT159 | 10 367 m² | 2019/05/29 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Maisonnette, Montbrison (42600) | PD | AL331, AM271 | 4 441 m² | 2017/09/08 |
7 communes - 7 départements - 6 régions
Arques
1 autorisation
Besançon
1 autorisation
Chaponnay
1 autorisation
Montbrison
1 autorisation
Rennes
1 autorisation
Sainte-Geneviève-des-Bois
1 autorisation
Souffelweyersheim
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
