2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
PROPHAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grasse.
PROPHAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 77700 à Magny-le-Hongre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROPHAL compte 2 autorisations recensées sur la période 19/02/2016 - 06/04/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PROPHAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Sens. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROPHAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5-17 Rue Gaston Perrot, Sens (89100) | PC Logement | BO407, BO248 | 15 737 m² | 2 386 m² | 2016/02/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 06/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Grasse. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Ave Mottet, Grasse (06130) | PA | ES200, ES201 | 5 744 m² | 2018/04/06 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
