Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 40 Rue Grande Petit Clos, Bulle (25560) | PA | AA21, AA22 | — | 2017/07/18 |
PROMOTION MESNIER - Permis d'aménager
Active
812725240
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 10/07/2015
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de PROMOTION MESNIER
PROMOTION MESNIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bulle.
Profil et organisation
PROMOTION MESNIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25300 à Pontarlier.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- PROMOTION MESNIER
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/07/2015
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de PROMOTION MESNIER
Activité d’urbanisme de PROMOTION MESNIER
PROMOTION MESNIER compte 1 autorisation recensée sur la période 18/07/2017 - 18/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PROMOTION MESNIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/07/2017 - 18/07/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de PROMOTION MESNIER
1 autorisation sur la période 18/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Bulle.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de PROMOTION MESNIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à PROMOTION MESNIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AGES &VIE HABITAT
SIREN 493481204
Même département de siège
381 autorisations
368 PC
13 PA
MOYSE PROMOTION
SIREN 502580780
Même département de siège
53 autorisations
51 PC
2 PA
PROMOTION PELLEGRINI
SIREN 452110695
Même département de siège
41 autorisations
24 PC
17 PA
DTMR-IMMO
SIREN 488531054
Même département de siège
27 autorisations
16 PC
10 PA
1 PD
PRO IMMO 25
SIREN 500083746
Même département de siège
25 autorisations
25 PA
SARL B.D.P
SIREN 491710307
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
Sources des informations sur PROMOTION MESNIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PROMOTION MESNIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROMOTION MESNIER ?
PROMOTION MESNIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROMOTION MESNIER ?
Le profil de PROMOTION MESNIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROMOTION MESNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROMOTION MESNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROMOTION MESNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable