Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Plane, Levier (25270) | PA | AC383, AC273 | — | 2016/12/23 |
PROMOTION COMTOISE - Permis d'aménager
Active
438302671
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 25/06/2001
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de PROMOTION COMTOISE
PROMOTION COMTOISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Levier.
Profil et organisation
PROMOTION COMTOISE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25320 à Montferrand-le-Château.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- PROMOTION COMTOISE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/06/2001
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de PROMOTION COMTOISE
Activité d’urbanisme de PROMOTION COMTOISE
PROMOTION COMTOISE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/12/2016 - 23/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PROMOTION COMTOISE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/12/2016 - 23/12/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de PROMOTION COMTOISE
1 autorisation sur la période 23/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Levier.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de PROMOTION COMTOISE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à PROMOTION COMTOISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
OLYMPIMMO
SIREN 535358238
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
5 PA
I.D.
SIREN 803024579
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
WANI
SIREN 534628763
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PA
ROMANN
SIREN 889312856
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
MELIS SARL
SIREN 450030895
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
IMMOBOIS-CONCEPT
SIREN 535004733
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PA
Sources des informations sur PROMOTION COMTOISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PROMOTION COMTOISE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROMOTION COMTOISE ?
PROMOTION COMTOISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROMOTION COMTOISE ?
Le profil de PROMOTION COMTOISE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROMOTION COMTOISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROMOTION COMTOISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROMOTION COMTOISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable