2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
3
PROMOSUD11 est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Castelnaudary.
PROMOSUD11 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 11400 à Castelnaudary.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROMOSUD11 compte 9 autorisations recensées sur la période 31/01/2013 - 16/06/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PROMOSUD11, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 31/01/2013 - 16/06/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Castelnaudary. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROMOSUD11 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Joseph Rigal, Ax-les-Thermes (09110) | PC Logement | A1620, A1622 | 439 m² | 473 m² | 2016/05/10 |
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Charles Laveran, Castelnaudary (11400) | PC Locaux | AW67 | 5 608 m² | 349 m² | 2014/11/25 |
| 60 La Ville, Castelnaudary (11400) | PC Logement | AE7 | 800 m² | 109 m² | 2014/08/19 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 autorisations sur la période 09/03/2023 - 31/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Castelnaudary. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du President, Castelnaudary (11400) | PA | AK351, AK352 | 8 045 m² | 2024/05/31 |
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Carignan, Castelnaudary (11400) | PA | YR189, YR199 | 8 193 m² | 2023/03/14 |
| Chemin Du Carignan, Castelnaudary (11400) | PA | YR108, YR109 | 16 839 m² | 2023/03/09 |
3 communes - 3 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
