Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Rue Pierre Bourgeois, Caluire-et-Cuire (69300) | PA | AC23 | 2 436 m² | 2017/06/09 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
7
PROMOSAONE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 7 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Caluire-et-Cuire.
PROMOSAONE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69300 à Caluire-et-Cuire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROMOSAONE compte 7 autorisations recensées sur la période 19/11/2015 - 05/08/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PROMOSAONE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 19/11/2015 - 05/08/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Caluire-et-Cuire.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Rue Pierre Bourgeois, Caluire-et-Cuire (69300) | PA | AC23 | 2 436 m² | 2017/06/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Caluire-et-Cuire
4 autorisations
Albigny-sur-Saône
1 autorisation
Dardilly
1 autorisation
Mions
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.