Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av De La Premiere Armee, Pamiers (09100) | PD | I2678 | 8 051 m² | 2014/11/28 |
PROMOMAISON - Permis de démolir
Cessée
521466912
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 29/03/2010
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de PROMOMAISON
PROMOMAISON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pamiers.
Profil et organisation
PROMOMAISON est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 09100 à Pamiers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- PROMOMAISON
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 74.90A - Activité des économistes de la construction
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/03/2010
Siège social
Permis de démolir de PROMOMAISON
Activité d’urbanisme de PROMOMAISON
PROMOMAISON compte 1 autorisation recensée sur la période 28/11/2014 - 28/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour PROMOMAISON, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/11/2014 - 28/11/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de PROMOMAISON
1 autorisation sur la période 28/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Pamiers.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de PROMOMAISON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à PROMOMAISON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ORRIS MANAGEMENT
SIREN 540034378
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GENIBIO
SIREN 417723863
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
R.TECH
SIREN 438920043
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
GROUPE MARIEIRO
SIREN 905015533
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SA DBM
SIREN 937180370
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SOCIETE EXPERTISE COMPTABLE ARIEGE
SIREN 317980225
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur PROMOMAISON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PROMOMAISON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROMOMAISON ?
PROMOMAISON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROMOMAISON ?
Le profil de PROMOMAISON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROMOMAISON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROMOMAISON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROMOMAISON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable