PROM-ELECT - Permis de construire et DP

Cessée
754022820 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 24/09/2012

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PROM-ELECT

PROM-ELECT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-le-Centenier.

Profil et organisation

PROM-ELECT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 07400 à SCEAUTRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
PROM-ELECT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 43.21A - Travaux d'installation électrique dans tous locaux
SIRET du siège
Date de création
24/09/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de PROM-ELECT

Activité d’urbanisme de PROM-ELECT

PROM-ELECT compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2013 - 14/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PROM-ELECT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/02/2013 - 14/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PROM-ELECT

2 autorisations sur la période 14/02/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-le-Centenier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROM-ELECT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Jean-le-Centenier (07580) PC Logement 180 m² 2013/02/14
Adresse Non Renseignée, Saint-Jean-le-Centenier (07580) PC Logement 175 m² 2013/02/14

Répartition géographique des autorisations de PROM-ELECT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à PROM-ELECT

Sources des informations sur PROM-ELECT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PROM-ELECT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROM-ELECT ?
PROM-ELECT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROM-ELECT ?
Le profil de PROM-ELECT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROM-ELECT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROM-ELECT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROM-ELECT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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