Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieudit Bruehl, Wœrth (67360) | PA | 2346 | 44 620 m² | 2014/12/15 |
PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN - Permis d'aménager
Active
508927530
Association déclarée
PME
Créée le 10/07/2008
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN
PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Wœrth.
Profil et organisation
PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 67360 à Durrenbach.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/07/2008
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN
Activité d’urbanisme de PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN
PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN compte 1 autorisation recensée sur la période 15/12/2014 - 15/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/12/2014 - 15/12/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN
1 autorisation sur la période 15/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Wœrth.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION VINCENT DE PAUL
SIREN 438420887
Même secteur et même département
24 autorisations
24 PC
ASS CHRETIENNE EDUCATION ENSEIGNEMENT
SIREN 778781278
Même secteur et même département
14 autorisations
11 PC
3 PD
ARSEA
SIREN 775641830
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
FEDERATION DE CHARITE CARITAS ALSACE
SIREN 775642044
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF
SIREN 778735217
Même secteur et même département
8 autorisations
6 PC
2 PD
LES MAISONS DE LA CROIX
SIREN 491169512
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN ?
PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN ?
Le profil de PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROFESSIONNELS ARTISANS & COMMERCANTS DE LA SAUER ET DE PECHELBRONN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable