2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
PROCESS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Challans.
PROCESS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 85300 à Challans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROCESS compte 3 autorisations recensées sur la période 23/01/2013 - 24/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PROCESS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/01/2013 - 24/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Challans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROCESS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Chemin Des Halles, Challans (85300) | PC Locaux | BK25 | 5 140 m² | 174 m² | 2013/07/04 |
| 2 Chemin Des Halles, Challans (85300) | PC Locaux | BL123, BL126 | 20 750 m² | 1 869 m² | 2013/01/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
