PRO TCL - Permis de construire et DP

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803162023 Société civile immobilière Créée le 01/07/2014

Présentation détaillée de PRO TCL

PRO TCL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Montredon.

Profil et organisation

PRO TCL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13127 à VITROLLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
PRO TCL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2014

Siège social

Permis de construire et DP de PRO TCL

Activité d’urbanisme de PRO TCL

PRO TCL compte 4 autorisations recensées sur la période 19/06/2015 - 26/05/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PRO TCL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

19/06/2015 - 26/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de PRO TCL

4 autorisations sur la période 19/06/2015 - 26/05/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Montredon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PRO TCL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Corniche Du Roucas, Vitrolles (13127) PC Locaux AD1, AD2 126 823 m² 152 m² 2023/05/26
256 Le Quintin, Salon-de-Provence (13300) PC Logement AZ92 750 m² 301 m² 2016/11/21
Plan Roman, Sisteron (04200) PC Mixte AD561 3 625 m² 1 812 m² 2016/06/10
Lacoste, Montredon (46270) DP Logement ZH28, ZH27 720 m² 2015/06/19

Répartition géographique des autorisations de PRO TCL

Demandeurs comparables à PRO TCL

Sources des informations sur PRO TCL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PRO TCL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PRO TCL ?
PRO TCL est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PRO TCL ?
Le profil de PRO TCL recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PRO TCL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PRO TCL concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PRO TCL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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