PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL - Permis de construire et DP

Active
639500776 Association déclarée Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL

PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bandol.

Profil et organisation

PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 83130 LA GARDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et DP de PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL

Activité d’urbanisme de PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL

PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/03/2013 - 08/11/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/03/2013 - 08/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL

2 autorisations sur la période 13/03/2013 - 08/11/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Bandol.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
200 Cc De La Seyne A Bastian, La Seyne-sur-Mer (83500) PC Locaux BE2993, BH765 9 478 m² 2 647 m² 2016/11/08
1209 Av Dei Reganeu, Bandol (83150) PC Locaux BC81, BC82 11 673 m² 92 m² 2013/03/13

Répartition géographique des autorisations de PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL

Sources des informations sur PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL ?
PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL ?
Le profil de PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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