2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bandol.
PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 83130 à La Garde.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/03/2013 - 08/11/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/03/2013 - 08/11/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Bandol.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PRESENCE PERSONNES HANDICAP INTELLECTUEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 200 Cc De La Seyne A Bastian, La Seyne-sur-Mer (83500) | PC Locaux | BE2993, BH765 | 9 478 m² | 2 647 m² | 2016/11/08 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1209 Av Dei Reganeu, Bandol (83150) | PC Locaux | BC81, BC82 | 11 673 m² | 46 m² | 2013/03/13 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
