POTENTIEL - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de POTENTIEL
POTENTIEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Épernay-sous-Gevrey.
Profil et organisation
POTENTIEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71100 à CHALON-SUR-SAONE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- POTENTIEL
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/10/2005
Siège social
Permis de construire et DP de POTENTIEL
Activité d’urbanisme de POTENTIEL
POTENTIEL compte 3 autorisations recensées sur la période 26/06/2015 - 29/11/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour POTENTIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de POTENTIEL
3 autorisations sur la période 26/06/2015 - 29/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Épernay-sous-Gevrey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POTENTIEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| En Narvaux, Morey (71510) | DP Locaux | B34, B32 | 10 580 m² | 241 m² | 2015/11/29 |
| Le Grand May, Épernay-sous-Gevrey (21220) | PC Locaux | B160 | 10 600 m² | 84 m² | 2015/09/23 |
| Le Grand May, Épernay-sous-Gevrey (21220) | DP Locaux | B160 | 10 600 m² | 160 m² | 2015/06/26 |
Répartition géographique des autorisations de POTENTIEL
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à POTENTIEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur POTENTIEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.