Présentation détaillée de PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE
PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rochefort.
Profil et organisation
PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 17300 à Rochefort.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE
Activité d’urbanisme de PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE
PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE compte 2
autorisations recensées
sur la période 15/09/2021 - 24/01/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
15/09/2021 - 24/01/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE
1 autorisation sur la période 15/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Rochefort. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE ?
PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE ?
Le profil de PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PORTS DE COMMERCE DE ROCHEFORT ET DE TONNAY CHARENTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.