PORTE DU HAUT JURA - Permis de construire et DP

Active
523038388 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 03/06/2010

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PORTE DU HAUT JURA

PORTE DU HAUT JURA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champagnole.

Profil et organisation

PORTE DU HAUT JURA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 39300 CHAMPAGNOLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PORTE DU HAUT JURA
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/06/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de PORTE DU HAUT JURA

Activité d’urbanisme de PORTE DU HAUT JURA

PORTE DU HAUT JURA compte 2 autorisations recensées sur la période 11/10/2013 - 10/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PORTE DU HAUT JURA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/10/2013 - 10/11/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PORTE DU HAUT JURA

2 autorisations sur la période 11/10/2013 - 10/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Champagnole.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PORTE DU HAUT JURA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Ponsar Zae Du Mont Rivel, Champagnole (39300) PC Locaux AS332, AS163 4 078 m² 460 m² 2015/11/10
Adresse Non Renseignée, Champagnole (39300) PC Locaux 688 m² 2013/10/11

Répartition géographique des autorisations de PORTE DU HAUT JURA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à PORTE DU HAUT JURA

Sources des informations sur PORTE DU HAUT JURA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PORTE DU HAUT JURA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PORTE DU HAUT JURA ?
PORTE DU HAUT JURA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PORTE DU HAUT JURA ?
Le profil de PORTE DU HAUT JURA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PORTE DU HAUT JURA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PORTE DU HAUT JURA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PORTE DU HAUT JURA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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