2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
PORT JEROME SUR SEINE AVENUE VICTOR HUGO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Port-Jérôme-sur-Seine.
PORT JEROME SUR SEINE AVENUE VICTOR HUGO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76580 au Trait.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PORT JEROME SUR SEINE AVENUE VICTOR HUGO compte 1 autorisation recensée sur la période 12/08/2016 - 12/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PORT JEROME SUR SEINE AVENUE VICTOR HUGO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Port-Jérôme-sur-Seine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PORT JEROME SUR SEINE AVENUE VICTOR HUGO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Victor Hugo Telhuet Sud, Port-Jérôme-sur-Seine (76170) | PC Logement | AP282 | 13 366 m² | 1 910 m² | 2016/08/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
