PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT - Permis de construire et DP

Active
979692555 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 21/09/2023

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT

PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-l'Évêque.

Profil et organisation

PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 57070 à Metz.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
21/09/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT

Activité d’urbanisme de PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT

PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2025 - 07/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/08/2025 - 07/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT

1 autorisation sur la période 07/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-l'Évêque.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
25 Route De Rouen, Pont-l'Évêque (14130) PC Logement AI122, AI123 2 599 m² 1 248 m² 2025/08/07

Répartition géographique des autorisations de PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT

Sources des informations sur PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT ?
PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT ?
Le profil de PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PONT L'EVEQUE ROUEN HABITAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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