2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
2
PONEY CLUB DES CINQ ARPENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cléry-Saint-André.
PONEY CLUB DES CINQ ARPENTS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 45370 à Cléry-Saint-André.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PONEY CLUB DES CINQ ARPENTS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/07/2013 - 16/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PONEY CLUB DES CINQ ARPENTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/07/2013 - 16/07/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Cléry-Saint-André.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PONEY CLUB DES CINQ ARPENTS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des 5 Arpents Le Haut Des Muids, Cléry-Saint-André (45370) | PC Locaux | ZK109, ZK108 | 21 997 m² | 45 m² | 2014/07/16 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des 5 Arpents Le Haut Des Muids, Cléry-Saint-André (45370) | PC Locaux | ZK104, ZK105 | 21 997 m² | 166 m² | 2013/07/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
