Présentation détaillée de POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC
POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plérin.
Profil et organisation
POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 22000 à Saint-Brieuc.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC
Permis de construire et DP de POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC
Activité d’urbanisme de POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC
POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC compte 1
autorisation recensée
sur la période 12/06/2014 - 12/06/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/06/2014 - 12/06/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC
1 autorisation sur la période 12/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Plérin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC ?
POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC ?
Le profil de POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALES DE LA REGION DE SAINT-BRIEUC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.