POMMIERS 460 - Permis de construire et DP

Active
979409752 Société civile immobilière Créée le 12/09/2023

Infos clés

Présentation détaillée de POMMIERS 460

POMMIERS 460 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Céré.

Profil et organisation

POMMIERS 460 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 46400 à Saint-Céré.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
POMMIERS 460
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/09/2023

Siège social

Permis de construire et DP de POMMIERS 460

Activité d’urbanisme de POMMIERS 460

POMMIERS 460 compte 1 autorisation recensée sur la période 23/01/2024 - 23/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour POMMIERS 460, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/01/2024 - 23/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de POMMIERS 460

1 autorisation sur la période 23/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Céré.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POMMIERS 460 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ch D'envernhe, Saint-Céré (46400) PC Locaux AS849, AS824 3 018 m² 1 129 m² 2024/01/23

Répartition géographique des autorisations de POMMIERS 460

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à POMMIERS 460

Sources des informations sur POMMIERS 460

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur POMMIERS 460

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à POMMIERS 460 ?
POMMIERS 460 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à POMMIERS 460 ?
Le profil de POMMIERS 460 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes POMMIERS 460 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à POMMIERS 460 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à POMMIERS 460 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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