2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
POLE PUBLIC MEDICO SOCIAL MONSEGUR est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monségur.
POLE PUBLIC MEDICO SOCIAL MONSEGUR est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 33580 à Monségur.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
POLE PUBLIC MEDICO SOCIAL MONSEGUR compte 6 autorisations recensées sur la période 21/07/2017 - 11/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour POLE PUBLIC MEDICO SOCIAL MONSEGUR, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 21/07/2017 - 11/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Monségur. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POLE PUBLIC MEDICO SOCIAL MONSEGUR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Lieu- Bois Robin, Monségur (33580) | PC Locaux | ZI120 | — | 224 m² | 2020/08/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 11/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Monségur. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Saint Jean - Rue Traversan, Monségur (33580) | PA | AB143, AB111 | 4 883 m² | 2021/11/11 |
1 autorisation sur la période 01/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Monségur. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Saint Jean, Monségur (33580) | PD | AB859 | — | 2019/04/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
