POLE II - Permis de construire et DP

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818657447 Société civile immobilière Créée le 11/02/2016

Présentation détaillée de POLE II

POLE II est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épinal.

Profil et organisation

POLE II est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88150 à Thaon-les-Vosges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
POLE II
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/02/2016

Siège social

Permis de construire et DP de POLE II

Activité d’urbanisme de POLE II

POLE II compte 1 autorisation recensée sur la période 11/05/2016 - 11/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour POLE II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/05/2016 - 11/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de POLE II

1 autorisation sur la période 11/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Épinal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POLE II dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
27 Rue Des Minimes, Épinal (88000) DP Logement AB1136 514 m² — 2016/05/11

Répartition géographique des autorisations de POLE II

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à POLE II

Sources des informations sur POLE II

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur POLE II

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à POLE II ?
POLE II est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à POLE II ?
Le profil de POLE II recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes POLE II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à POLE II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à POLE II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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