2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
1
POLE DE FORMATION LA VILLE DAVY est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quessoy.
POLE DE FORMATION LA VILLE DAVY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22120 à Quessoy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
POLE DE FORMATION LA VILLE DAVY compte 9 autorisations recensées sur la période 30/10/2015 - 29/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour POLE DE FORMATION LA VILLE DAVY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 30/10/2015 - 29/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Quessoy. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POLE DE FORMATION LA VILLE DAVY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Ville Davy, Quessoy (22120) | PC Locaux | YC80 | 135 773 m² | 898 m² | 2022/09/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 24/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Quessoy. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Ville Davy, Quessoy (22120) | PD | YC80 | 135 773 m² | 2022/05/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
