2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 47.29Z - Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Siège
Permis de construire et DP
2
POINT DE VENTE COLLECTIF DU VILLEFRANCHOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefranche-de-Rouergue.
POINT DE VENTE COLLECTIF DU VILLEFRANCHOIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 12200 à Villefranche-de-Rouergue.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
POINT DE VENTE COLLECTIF DU VILLEFRANCHOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/08/2018 - 24/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour POINT DE VENTE COLLECTIF DU VILLEFRANCHOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/08/2018 - 24/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Villefranche-de-Rouergue.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POINT DE VENTE COLLECTIF DU VILLEFRANCHOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av De Toulouse, Villefranche-de-Rouergue (12200) | PC Locaux | AL440 | 2 143 m² | 537 m² | 2019/10/24 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av De Toulouse, Villefranche-de-Rouergue (12200) | PC Locaux | AL425, AL423 | 32 m² | 378 m² | 2018/08/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
