Présentation détaillée de PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON
PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coutras.
Profil et organisation
PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 33230 à Coutras.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON
Activité d’urbanisme de PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON
PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON compte 3
autorisations recensées
sur la période 30/09/2013 - 09/02/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
30/09/2013 - 09/02/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON
2 autorisations sur la période 30/09/2013 - 09/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Coutras. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON ?
PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON ?
Le profil de PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PLATEFORME TERRITORIALE D'INCLUSION JEAN-ELIEN JAMBON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.