PINET - Permis de construire et DP

Active
498040096 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/2007

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PINET

PINET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lys-Haut-Layon.

Profil et organisation

PINET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49310 à LYS-HAUT-LAYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PINET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/06/2007
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de PINET

Activité d’urbanisme de PINET

PINET compte 2 autorisations recensées sur la période 08/06/2017 - 20/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PINET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/06/2017 - 20/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PINET

2 autorisations sur la période 08/06/2017 - 20/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Lys-Haut-Layon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PINET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Vignes Blanches - Nuei, Lys-Haut-Layon (49310) PC Locaux YC24 7 529 m² 175 m² 2018/09/20
La Clartiere - Nueil Sur L, Lys-Haut-Layon (49310) PC Locaux ZL110, ZL115 2 945 m² 401 m² 2017/06/08

Répartition géographique des autorisations de PINET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PINET

Sources des informations sur PINET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PINET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PINET ?
PINET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PINET ?
Le profil de PINET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PINET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PINET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PINET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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