PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA - Permis de construire et DP

Cessée
432138956 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 17/05/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA

PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.

Profil et organisation

PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 71000 à MACON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
17/05/2000
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA

Activité d’urbanisme de PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA

PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA compte 2 autorisations recensées sur la période 19/01/2018 - 21/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/01/2018 - 21/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA

2 autorisations sur la période 19/01/2018 - 21/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1A Et Chemin De Vieilley, Besançon (25000) PC Logement BT364, BT363 1 904 m² 2018/09/21
20 Rue De L' Epitaphe, Besançon (25000) PC Logement HL61 939 m² 2018/01/19

Répartition géographique des autorisations de PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA

Sources des informations sur PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA ?
PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA ?
Le profil de PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides