2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
PETITES SOEURS DE MARIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Castelnau-d'Estrétefonds.
PETITES SOEURS DE MARIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 53170 à Arquenay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PETITES SOEURS DE MARIE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/02/2015 - 07/04/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PETITES SOEURS DE MARIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/02/2015 - 07/04/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Castelnau-d'Estrétefonds.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PETITES SOEURS DE MARIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Capech, Castelnau-d'Estrétefonds (31620) | PC Locaux | A105 | 5 350 m² | 1 304 m² | 2017/04/07 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Cour Des Ravelins Domaine Notre Dame De La Paix, Lagardelle-sur-Lèze (31870) | PC Locaux | D917 | 18 865 m² | 405 m² | 2015/02/18 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
