Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Av De Lacaune, Saint-Pierre-de-Trivisy (81330) | PD | AL92 | 530 m² | 2023/06/09 |
PETIT HARICOT - Permis de démolir
Active
911687077
Association déclarée
Créée le 26/02/2021
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de PETIT HARICOT
PETIT HARICOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-de-Trivisy.
Profil et organisation
PETIT HARICOT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 81330 à Saint-Pierre-de-Trivisy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- PETIT HARICOT
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/02/2021
Siège social
Permis de démolir de PETIT HARICOT
Activité d’urbanisme de PETIT HARICOT
PETIT HARICOT compte 1 autorisation recensée sur la période 09/06/2023 - 09/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour PETIT HARICOT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/06/2023 - 09/06/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de PETIT HARICOT
1 autorisation sur la période 09/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-de-Trivisy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de PETIT HARICOT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à PETIT HARICOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION SAINT-MARTIN
SIREN 085720787
Même département de siège
19 autorisations
11 PC
8 PD
AGES SANS FRONTIERES
SIREN 411097959
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY
SIREN 320662612
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
2 PD
ASS IMMOBIL OEUVR SOCIAL EDUC ARCHEVEQUE
SIREN 409070604
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
LOISIRS FAMILLE VACANCES
SIREN 777210071
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES
SIREN 301691259
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur PETIT HARICOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PETIT HARICOT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PETIT HARICOT ?
PETIT HARICOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PETIT HARICOT ?
Le profil de PETIT HARICOT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PETIT HARICOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PETIT HARICOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PETIT HARICOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable