PEPS - Permis de construire et DP

Active
982199895 Société civile immobilière Créée le 05/10/2023

Présentation détaillée de PEPS

PEPS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nomeny.

Profil et organisation

PEPS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54610 à Thézey-Saint-Martin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PEPS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/10/2023

Siège social

Permis de construire et DP de PEPS

Activité d’urbanisme de PEPS

PEPS compte 1 autorisation recensée sur la période 18/10/2024 - 18/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PEPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/10/2024 - 18/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PEPS

1 autorisation sur la période 18/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Nomeny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PEPS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de PEPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à PEPS

Sources des informations sur PEPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PEPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PEPS ?
PEPS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PEPS ?
Le profil de PEPS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PEPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PEPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PEPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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