PELYA - Permis de construire et DP

Cessée
804345007 Société civile immobilière Créée le 01/09/2014

Présentation détaillée de PELYA

PELYA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gerville.

Profil et organisation

PELYA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76790 à Gerville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
PELYA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/09/2014

Siège social

Permis de construire et DP de PELYA

Activité d’urbanisme de PELYA

PELYA compte 1 autorisation recensée sur la période 10/01/2015 - 10/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PELYA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/01/2015 - 10/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PELYA

1 autorisation sur la période 10/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Gerville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PELYA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3Bis Rue Des Lilas, Gerville (76790) PC Logement A662 1 364 m² 236 m² 2015/01/10

Répartition géographique des autorisations de PELYA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PELYA

Sources des informations sur PELYA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PELYA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PELYA ?
PELYA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PELYA ?
Le profil de PELYA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PELYA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PELYA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PELYA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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