PEBAMA - Permis de construire et DP

Active
410234819 Autre société civile Créée le 06/12/1996

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PEBAMA

PEBAMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courtenay.

Profil et organisation

PEBAMA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 38510 COURTENAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PEBAMA
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/12/1996

Siège social

Permis de construire et DP de PEBAMA

Activité d’urbanisme de PEBAMA

PEBAMA compte 2 autorisations recensées sur la période 20/09/2019 - 16/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PEBAMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/09/2019 - 16/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PEBAMA

2 autorisations sur la période 20/09/2019 - 16/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Courtenay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PEBAMA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
175 Za De Lancin, Courtenay (38510) PC Locaux AH259, AH260 5 964 m² 185 m² 2020/10/16
175 Za De Lancin - Hameau De L, Courtenay (38510) PC Locaux AH259, AH260 5 964 m² 104 m² 2019/09/20

Répartition géographique des autorisations de PEBAMA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à PEBAMA

Sources des informations sur PEBAMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PEBAMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PEBAMA ?
PEBAMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PEBAMA ?
Le profil de PEBAMA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PEBAMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PEBAMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PEBAMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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