2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
PAYSAGES COMBRAILLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pionsat.
PAYSAGES COMBRAILLES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 63330 à Pionsat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PAYSAGES COMBRAILLES compte 1 autorisation recensée sur la période 14/04/2017 - 14/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PAYSAGES COMBRAILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Pionsat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAYSAGES COMBRAILLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Communale 9 Zone D Activites Les Fayes, Pionsat (63330) | PC Locaux | ZP126 | 1 999 m² | 240 m² | 2017/04/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
