2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
PAVILLON3S est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Anne.
PAVILLON3S est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 41100 à Sainte-Anne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PAVILLON3S compte 3 autorisations recensées sur la période 28/10/2022 - 06/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PAVILLON3S, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/10/2022 - 06/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Anne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAVILLON3S dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Des Clos, Sainte-Anne (41100) | PC Logement | ZD256 | 406 m² | 103 m² | 2023/01/06 |
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Des Clos, Sainte-Anne (41100) | PC Logement | ZD257 | 403 m² | 76 m² | 2022/11/04 |
| 16 Rue Des Clos, Sainte-Anne (41100) | PC Logement | ZD258 | 435 m² | 76 m² | 2022/10/28 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
