PAVILLON3S - Permis de construire et DP

Active
913916656 Société civile immobilière Créée le 20/05/2022

Présentation détaillée de PAVILLON3S

PAVILLON3S est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Anne.

Profil et organisation

PAVILLON3S est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 41100 à SAINTE-ANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PAVILLON3S
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/05/2022

Siège social

Permis de construire et DP de PAVILLON3S

Activité d’urbanisme de PAVILLON3S

PAVILLON3S compte 3 autorisations recensées sur la période 28/10/2022 - 06/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PAVILLON3S, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/10/2022 - 06/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PAVILLON3S

3 autorisations sur la période 28/10/2022 - 06/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Anne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAVILLON3S dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue Des Clos, Sainte-Anne (41100) PC Logement ZD256 406 m² 103 m² 2023/01/06
14 Rue Des Clos, Sainte-Anne (41100) PC Logement ZD257 403 m² 76 m² 2022/11/04
16 Rue Des Clos, Sainte-Anne (41100) PC Logement ZD258 435 m² 76 m² 2022/10/28

Répartition géographique des autorisations de PAVILLON3S

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PAVILLON3S

Sources des informations sur PAVILLON3S

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PAVILLON3S

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PAVILLON3S ?
PAVILLON3S est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PAVILLON3S ?
Le profil de PAVILLON3S recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PAVILLON3S apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PAVILLON3S concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PAVILLON3S signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides