PAVILLON NOIR - Permis de construire et DP

Active
888973740 Société civile immobilière PME Créée le 10/09/2020

Présentation détaillée de PAVILLON NOIR

PAVILLON NOIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Acigné.

Profil et organisation

PAVILLON NOIR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35830 à BETTON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PAVILLON NOIR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/09/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de PAVILLON NOIR

Activité d’urbanisme de PAVILLON NOIR

PAVILLON NOIR compte 2 autorisations recensées sur la période 23/03/2021 - 12/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PAVILLON NOIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/03/2021 - 12/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PAVILLON NOIR

2 autorisations sur la période 23/03/2021 - 12/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Acigné.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAVILLON NOIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue Jules Verne, Acigné (35690) PC Locaux ZC233 2 068 m² 657 m² 2026/06/12
Za Le Boulais, Acigné (35690) PC Locaux B541, B542 5 329 m² 781 m² 2021/03/23

Répartition géographique des autorisations de PAVILLON NOIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PAVILLON NOIR

Sources des informations sur PAVILLON NOIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PAVILLON NOIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PAVILLON NOIR ?
PAVILLON NOIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PAVILLON NOIR ?
Le profil de PAVILLON NOIR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PAVILLON NOIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PAVILLON NOIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PAVILLON NOIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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